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1. Acceptation des conditions
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2. Modifications des conditions
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment en publiant les conditions révisées sur le site Web. Vous êtes responsable de la vérification périodique de ces Conditions afin de prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du Service après la publication de modifications apportées aux Conditions constitue votre acceptation de ces modifications.
3. Éligibilité
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4. Votre compte
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5. Utilisation du service
Vous acceptez d’utiliser le Service uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Vous ne pouvez pas utiliser le Service à des fins illégales ou non autorisées, y compris, sans s’y limiter ⁚
- Violer toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale ;
- Enfreindre les droits de propriété intellectuelle de tiers ;
- Publier ou transmettre tout contenu illégal, offensant, diffamatoire, obscène, menaçant, haineux ou autrement répréhensible ;
- Interférer avec ou perturber le Service ou les serveurs ou les réseaux connectés au Service ;
- Tentative d’accès non autorisé au Service ou à des parties du Service qui ne sont pas accessibles au public ;
- Interférer avec l’utilisation du Service par d’autres ;
- Réaliser une ingénierie inverse, décompiler ou démonter le Service ;
- Utiliser des robots, des araignées ou d’autres moyens automatisés pour accéder au Service ;
- Contourner les mesures de sécurité du Service ;
- Collectez des informations personnelles sur les autres utilisateurs sans leur consentement ;
- Faire de la publicité non sollicitée ou non autorisée, du marketing de masse ou du « spam » ;
- Transmettre des virus, des chevaux de Troie, des vers ou d’autres logiciels malveillants ;
- Interférer avec ou perturber le Service ou les serveurs ou les réseaux connectés au Service ;
- Violer les politiques de confidentialité de tiers.
6. Contenu de l’utilisateur
Le Service peut vous permettre de publier, de soumettre, de transmettre et de mettre à disposition du contenu, y compris du texte, des images, des vidéos et des données audio (« Contenu de l’utilisateur »). Vous êtes seul responsable de votre Contenu de l’utilisateur et de ses conséquences. Vous déclarez et garantissez que ⁚
- Vous possédez ou contrôlez tous les droits sur votre Contenu de l’utilisateur ou que vous avez obtenu toutes les autorisations, licences et autorisations nécessaires pour utiliser et autoriser l’utilisation de votre Contenu de l’utilisateur conformément à ces Conditions ;
- Votre Contenu de l’utilisateur ne viole aucune disposition de ces Conditions ;
- Votre Contenu de l’utilisateur ne viole aucun droit de propriété intellectuelle, droit à la vie privée ou autre droit de tiers ;
- Votre Contenu de l’utilisateur n’est pas illégal, offensant, diffamatoire, obscène, menaçant, haineux ou autrement répréhensible.
Vous accordez à [Nom de l’entreprise] une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances, perpétuelle et irrévocable pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer, exécuter et afficher votre Contenu de l’utilisateur, ainsi que pour créer des œuvres dérivées de votre Contenu de l’utilisateur, dans tous les médias connus ou développés à l’avenir. Vous renoncez également à tous les droits moraux sur votre Contenu de l’utilisateur.
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit, à sa seule discrétion, de supprimer ou de refuser de publier tout Contenu de l’utilisateur qui, selon nous, viole ces Conditions ou qui est autrement répréhensible.
7. Propriété intellectuelle
Le Service et son contenu original, y compris, sans s’y limiter, le texte, le logiciel, le code, les images, les graphismes et les logos, sont la propriété de [Nom de l’entreprise] ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et les marques commerciales.
8. Liens vers d’autres sites Web
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9. Déni de responsabilité
Le Service est fourni « tel quel » et « tel que disponible ». [Nom de l’entreprise] décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon. [Nom de l’entreprise] ne garantit pas que le Service sera ininterrompu, exempt d’erreurs, sécurisé ou exempt de virus ou d’autres composants nuisibles. Vous reconnaissez et acceptez que vous utilisez le Service à vos propres risques.
10. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, [Nom de l’entreprise], ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, partenaires et concédants de licence ne seront pas responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, consécutif, exemplaire ou punitif, y compris, sans s’y limiter, la perte de profits, la perte de revenus, la perte de données, la perte d’utilisation, la perte de goodwill ou tout autre dommage intangible, résultant de ⁚
- Votre accès ou votre utilisation du Service ;
- Tout contenu de l’utilisateur publié sur le Service ;
- Toute conduite ou tout contenu de tiers sur le Service ;
- Tout accès non autorisé ou toute modification de vos transmissions ou de vos données ;
- La suspension ou la cessation du Service ;
- Tout virus ou autre logiciel malveillant obtenu par le biais du Service ;
- Toute autre question liée au Service.
Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si [Nom de l’entreprise] a été informé de la possibilité de tels dommages.
11. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité [Nom de l’entreprise], ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, partenaires et concédants de licence de et contre toute réclamation, perte, dommage, responsabilité, coût et dépense (y compris les honoraires d’avocat) résultant de ou en relation avec ⁚
- Votre violation de ces Conditions ;
- Votre utilisation du Service ;
- Votre Contenu de l’utilisateur ;
- Votre violation de tout droit de tiers.
12. Résiliation
[Nom de l’entreprise] peut résilier votre accès au Service à tout moment, pour quelque raison que ce soit, avec ou sans préavis.
13. Droit applicable et règlement des litiges
Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de [Juridiction], sans égard à ses principes de conflit de lois.
Tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions sera soumis à un arbitrage confidentiel à [Lieu] conformément aux règles de l’American Arbitration Association. La sentence arbitrale sera définitive et exécutoire pour les parties.
14. Renonciation
La renonciation par [Nom de l’entreprise] à l’application d’une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à l’application de cette disposition ou de toute autre disposition ultérieure.
15. Divisibilité
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera supprimée et les autres dispositions resteront en vigueur.
16. Intégralité de l’accord
Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et [Nom de l’entreprise] concernant votre accès et votre utilisation du Service et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, concernant le Service.
17. Informations de contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à [Adresse e-mail].
18. Date d’entrée en vigueur
Ces Conditions entrent en vigueur à [Date].
19. Mises à jour et révisions
[Nom de l’entreprise] peut modifier ces Conditions à tout moment à sa seule discrétion. Vous êtes responsable de la vérification périodique de ces Conditions afin de prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du Service après la publication de modifications apportées aux Conditions constitue votre acceptation de ces modifications.
20. Politique de confidentialité
Veuillez consulter notre Politique de confidentialité, qui est incorporée par référence dans ces Conditions, pour comprendre comment nous collectons, utilisons, divulguons et protégeons vos informations.
21. Cookies
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23. Compte
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24. Inscription
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25. Suspension et résiliation
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Service à tout moment, pour quelque raison que ce soit, avec ou sans préavis; Vous pouvez également résilier votre compte à tout moment.
26. Règlement des litiges
Tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions sera régi et interprété conformément aux lois de [Juridiction], sans égard à ses principes de conflit de lois. Vous acceptez de soumettre tout litige à un arbitrage confidentiel à [Lieu] conformément aux règles de l’American Arbitration Association. La sentence arbitrale sera définitive et exécutoire pour les parties.
27. Informations de contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à [Adresse e-mail].
28. Date d’entrée en vigueur
Ces Conditions entrent en vigueur à [Date].
29. Mises à jour et révisions
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30. Politique de confidentialité
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36. Règlement des litiges
Tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions sera régi et interprété conformément aux lois de [Juridiction], sans égard à ses principes de conflit de lois. Vous acceptez de soumettre tout litige à un arbitrage confidentiel à [Lieu] conformément aux règles de l’American Arbitration Association. La sentence arbitrale sera définitive et exécutoire pour les parties.
37. Informations de contact
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38. Date d’entrée en vigueur
Ces Conditions entrent en vigueur à [Date].
39. Mises à jour et révisions
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47. Informations de contact
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48. Date d’entrée en vigueur
Ces Conditions entrent en vigueur à [Date].
49. Mises à jour et révisions
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57. Informations de contact
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58. Date d’entrée en vigueur
Ces Conditions entrent en vigueur à [Date].
59. Mises à jour et révisions
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67. Informations de contact
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68. Date d’entrée en vigueur
Ces Conditions entrent en vigueur à [Date].
69. Mises à jour et révisions
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70. Politique de confidentialité
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75. Suspension et résiliation
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76. Règlement des litiges
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77. Informations de contact
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78. Date d’entrée en vigueur
Ces Conditions entrent en vigueur à [Date].
79. Mises à jour et révisions
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80. Politique de confidentialité
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84. Inscription
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85. Suspension et résiliation
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86. Règlement des litiges
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87. Informations de contact
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88. Date d’entrée en vigueur
Ces Conditions entrent en vigueur à [Date].
89. Mises à jour et révisions
[Nom de l’entreprise] peut modifier ces Conditions à tout moment à sa seule discrétion. Vous êtes responsable de la vérification périodique de ces Conditions afin de prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du Service après la publication de modifications apportées aux Conditions constitue votre acceptation de ces modifications.
90. Politique de confidentialité
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96. Règlement des litiges
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97. Informations de contact
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98. Date d’entrée en vigueur
Ces Conditions entrent en vigueur à [Date].
99. Mises à jour et révisions
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106. Règlement des litiges
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107. Informations de contact
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108. Date d’entrée en vigueur
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109. Mises à jour et révisions
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110. Politique de confidentialité
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116. Règlement des litiges
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117. Informations de contact
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118. Date d’entrée en vigueur
Ces Conditions entrent en vigueur à [Date].
119. Mises à jour et révisions
[Nom de l’entreprise] peut modifier ces Conditions à tout moment à sa seule discrétion. Vous êtes responsable de la vérification périodique de ces Conditions afin de prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du Service après la publication de modifications apportées aux Conditions constitue votre acceptation de ces modifications.
120. Politique de confidentialité
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122. Publicité
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123. Compte
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124. Inscription
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125. Suspension et résiliation
[Nom de l’entreprise] se
Cet article est une lecture intéressante pour tous ceux qui souhaitent mieux comprendre le tourisme durable. L’auteur explore les différents aspects de ce concept, en mettant en évidence les enjeux et les opportunités. Il serait pertinent d’intégrer une analyse plus approfondie des initiatives de recherche et de développement dans le domaine du tourisme durable.
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